Hôtel de Région Toulouse
22, boulevard du maréchal Juin
31406 Toulouse Cedex 9
05 61 33 50 50
Le site participatif du Conseil Régional Occitanie / Pyrénées-Méditerranée est réalisé par la Direction de la Coordination de l’Innovation.
Il est mis à jour régulièrement.
Directrice de la publication
Carole DELGA, Présidente de la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
Hôtel de Région Montpellier
201 avenue de la Pompignane
34064 Montpellier cedex 02
04 67 22 80 00
Crédits
Les textes, illustrations et vidéos présentés sur ce site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et/ou artistique.
Le site jeparticipe.laregioncitoyenne.fr constitue une œuvre dont la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite de la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée, toute utilisation des éléments de ce site, autre que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite.
Editeur du site jeparticipe.laregioncitoyenne.fr
Le présent site est la propriété de la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée,
Hôtel de Région Toulouse
22, boulevard du maréchal Juin
31406 Toulouse Cedex 9
05 61 33 50 50
Hôtel de Région Montpellier
201 avenue de la Pompignane
34064 Montpellier cedex 02
04 67 22 80 00
Technique
Ce site est réalisé avec le système de publication et de gestion de contenus proposé par Cap Collectif
Cap Collectif est une entreprise experte dans le domaine de l’intelligence collective, qui édite et commercialise en SaaS une plateforme d’applications participatives.
Développement et maintenance technique :
CAP COLLECTIF
25 rue Claude Tillier
75 012 Paris, France
06 48 94 73 39
Hébergement du site
Assuré par OVH
SAS OVH, 2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Mesure d’audience
Accessibilité
Si les fonctions principales de la plateforme de Cap Collectif sont déjà accessibles et permettent à tous de consulter et de modifier les articles concernés, la mise aux normes de l’ensemble de la plateforme est en cours et s’effectue progressivement. Pour tout problème rencontré lié à l’accessibilité, nous vous remercions d'envoyer un email à l'adresse [email protected].
Signaler un problème technique
En cas de problème technique, merci de contacter l’équipe technique à l’adresse [email protected].
Modération
jeparticipe.laregioncitoyenne.fr/ est un service internet favorisant l’accès aux actions citoyennes proposées par la Région Occitanie aux citoyens de plus de 15 ans ayant un lien avec le territoire régional.
Les espaces de propositions et de discussions sont ouverts à toute personne inscrite préalablement sur le service. L’utilisateur garantit communiquer, lors de son inscription, des informations personnelles valides, adéquates et à jour, pouvant permettre de procéder à son identification précise en cas de litige. Tous les inscrits sont invités à participer, à condition de respecter certaines règles pour des échanges respectueux, constructifs et prenant en considération que les contributions et commentaires sont visibles par tout visiteur du site internet.
Les contributions et commentaires font l’objet d’une modération. Les modérateurs veillent à la qualité des échanges et se réservent le droit de supprimer toute contribution ou commentaire, voire de suspendre le compte d’un utilisateur, en cas de propos préjudiciables, déplacés, indignes, portant atteinte aux personnes, nuisibles aux discussions ou promotionnels.
Cela inclut, de façon non exhaustive :
• Les insinuations, injures, provocations envers autrui notamment fondées sur les croyances, les origines ethniques, le sexe ou l'orientation sexuelle, les opinions politiques ;
• Toute attaque personnelle qui pourrait porter atteinte à l’image et/ou à la vie privée et/ou à la réputation d’une personne physique ou d’une personne morale ;
• Tout message obscène, pornographique, relevant du harcèlement ou à caractère diffamatoire, injurieux, outrancier, mensonger ou calomnieux à l’égard des tiers, personne physique ou morale;
• Toute utilisation des espaces de discussion à des fins publicitaires ou commerciales ;
• La mention de coordonnées personnelles ou de lien hypertexte inappropriés;
• Certains excès de prolixité ou de fréquence d’intervention nuisant à la participation équitable de tous ;
• Les contributions superflues ou redondantes sans apport particulier pour les échanges ;
• Les informations obsolètes ou ayant déjà été pleinement débattues ;
• Tout message hors sujet ;
• Tout message contraire aux droits d’auteur ou aux droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit à l’image et au respect de la vie privée ;
L’utilisateur est seul responsable du contenu qu’il publie vis-à-vis de son auteur. Il s’assurera ainsi au préalable de disposer des nécessaires droits de publication.
Les utilisateurs sont également invités à respecter les conventions suivantes :
• Avant de poster une contribution ou commentaire, vérifier s'il correspond bien au sujet de la discussion.
• En cas de réponse à une contribution ou commentaire, indiquer le nom du contributeur ou citez le texte original pour être sûr d'être compris.
• Eviter d’écrire en majuscules. Sur internet, cela équivaut à crier et nuit à la lisibilité des messages.
• Respecter le débat et les lecteurs : proscrire les copier-coller d'argumentaires tout faits, c'est l’avis de chacun qui doit s'exprimer.
• Vérifier la source des informations mises en ligne.
En complément de la modération réalisée, les utilisateurs peuvent signaler tout contenu illicite en utilisant la fonctionnalité appropriée ou en adressant un message à admin(at)laregioncitoyenne.fr
Le fonctionnement du service pourra être interrompu en cas de maintenance ou de problème technique.
La Région Occitanie ne pourra être tenue responsable en cas de dérives sur un espace de proposition ou de discussion.